MENTIONS LÉGALES – M PNEUS
1. Éditeur du site
Le présent site www.m-pneus.fr est édité par :
M PNEUS
Société par actions simplifiée (SASU)
Capital social : 100 euros
Siège social : Zac de Servatte – 50 Traverse Émile Navarro – 84500 Bollène
Immatriculée au RCS d’Avignon sous le numéro 994 032 787
Numéro d’identification TVA : FR8401.994032787
Représentée par Monsieur SAYOLS Corentin David, Président.
📞 Téléphone : 07 80 25 09 37
📧 Email : contact@m-pneus.fr
2. Réalisation du site
Le site a été conçu, développé et maintenu par :
JR Informatique
Entreprise de création de sites internet & solutions digitales
Site web : https://jrinformatique.fr
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias – Genève – Suisse
Site : https://www.infomaniak.com
4. Activités
M PNEUS exerce notamment les activités suivantes :
- Vente et montage de pneus
- Mécanique automobile
- Négociant véhicule
- Vente de pièces détachées
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, structure, éléments graphiques, etc.) est protégé par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est strictement interdite.
6. Données personnelles (RGPD)
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Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de limitation et d’opposition concernant vos données personnelles.
Pour toute demande :
📧 Email : contact@m-pneus.fr
📮 Adresse postale :
M PNEUS – Zac de Servatte – 50 Traverse Émile Navarro – 84500 Bollène
Aucune donnée n’est vendue, transférée ou cédée à des tiers.
7. Responsabilité
M PNEUS s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.
Cependant, l’entreprise ne saurait être tenue responsable en cas de :
- erreurs ponctuelles,
- interruptions de service,
- dysfonctionnements techniques indépendants de sa volonté.
8. Liens externes
Le site peut proposer des liens vers des sites externes.
M PNEUS n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de M PNEUS.
